Conditions générales de ventes/conditions générales d'utilisation

Préambule et définition

La boutique en ligne Marigami P'tits Plis a été mise en place par Marie MARCHAND en sa qualité d'entrepreneuse individuelle et, est exploitante de ce site.

Les conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées par le biais du site www.marigami.fr et définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits de la créatrice Marigami.

En conséquence, toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web implique l'acceptation des présentes conditions générales de vente. Le client reconnait être parfaitement informé du fait de son accord concernant le contenu des présentes conditions. Il ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produit de la boutique Marigami P'tits Plis (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique).

Le client est toute personne physique majeure ou personne morale qui souhaite acheter un produit mis en ligne par Marigami.

Les produits sont les articles mis en vente par Marigami en stock ou fabriqués sur-mesure sur commande du client.

Identification du client

Avant la passation de la commande, le client doit remplir un formulaire en ligne, où figurent des informations nécessaires à son identification. Cela est indispensable pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et des contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Pour passer commande d’un produit en ligne, le client doit être identifié de manière unique au moyen d’un nom d’utilisateur et d’un mot de passe qu’il fournit lui-même. Le client assume l’entière responsabilité de l’utilisation de ses identifiants et donc des commandes passées en les utilisant. En effet, les informations énoncées par le client engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire du produit, Marigami ne pourra être tenue responsable de l’impossibilité dans laquelle elle pourrait être de livrer le produit.

Caractéristiques et conformité des produits

Les caractéristiques, qualités, prix des produits mis en vente en ligne sont de la responsabilité de Marigami. 

Les réclamations devant par conséquent être adressées à Marigami.

En tout état de cause, ces dispositions ne privent pas le client du bénéfice de son droit de rétractation, tel qu’encadré par les présentes Conditions Générales de Vente.

Disponibilité des produits

Dans l’éventualité d’une indisponibilité totale de produit après passation de la commande, le client sera informé sous 2 jours ouvrables, par courrier électronique du report de la livraison de la commande ou de son annulation. En application des dispositions de l’article L 121-20-3 du Code de la consommation, en cas d’indisponibilité du produit, le client aura le choix entre :

- être livré d’un produit de qualité et de prix équivalent, dans la limite des stocks disponibles.

- être remboursé du prix du produit commandé dans les 30 jours suivant sa demande.

Modalités de commande et prix

Le client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser la carte de paiement ou son compte PayPal pour le paiement de sa commande et que ces moyens de paiement donnent accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de la commande. Pour les règlements par chèque ou par virement bancaire, la commande sera expédiée à réception du paiement.

En cliquant sur le bouton "Valider ma commande" pendant le processus de commande, et après avoir vérifié dans son « Panier » le contenu de la commande et, le cas échéant, de l’avoir modifié, le client déclare accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente. Après avoir confirmé le contenu de sa commande, le client la validera définitivement par le paiement. La commande ne sera définitive qu’à compter du paiement du prix correspondant. Marigami confirmera systématiquement la commande de chaque client, puis son expédition par courrier électronique.

Le prix en Euros toutes taxes comprises de chaque produit est indiqué dans la fiche produit correspondante. Les frais d’expédition de la commande du client lui seront indiqués avant la validation définitive de celle-ci. Sur le récapitulatif de commande (adressé avec la confirmation de commande par l’entrepreneur) est indiqué un prix incluant :

- le prix des produits, 

- les frais de livraison. 

Marigami se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits et services sont toujours facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande par le client.

Droits de douane : toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination ; ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d’un article sont à la charge du client et relèvent de sa seule responsabilité. Marigami n’a pas les moyens et n’est pas tenue de vérifier et d’informer le client des droits de douane et taxes applicables dans le pays où les produits sont livrés. (Pour les connaître, le client doit se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays).

Le non respect par le client des obligations souscrites aux termes des présentes Conditions Générales de Vente, et en particulier concernant tout incident de paiement du prix d’une commande, pourra entraîner l’annulation de la commande ou le refus de futures commandes. Marigami se réserve le droit d’annuler une commande pour quelque raison que ce soit (antériorité d’incidents de paiement non régularisés par exemple).

Toute nouvelle commande ne pourra intervenir qu’après paiement régulier par le client des sommes dues au titre de précédentes commandés non réglées.

Paiement

Le prix des produits commandés est payable par l'acheteur en totalité dès la confirmation de la commande grâce à l'un des modes de paiement suivant :

- Paypal ;

- Carte bancaire via Paypal ;

- Virement bancaire;

- Chèque bancaire ;

Marigami se réserve le droit de ne pas accepter la commande d'un acheteur avec lequel existerait un litige, et également de suspendre toute commande ou toute livraison, quels que soient leurs nature et niveau d'exécution suite à un refus d'autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires et d'assurance, de non-paiement ou de paiement partiel. La responsabilité de Marigami ne pourra alors en aucun cas être engagée à ce titre.

Paiement sécurisé par Paypal :

À l'issue de la confirmation de la commande, l'acheteur est redirigé automatiquement vers l'interface de paiement sécurisée  Paypal pour y effectuer le règlement en accédant à son compte personnel Paypal ou en utilisant sa carte bancaire. Si l'acheteur ne possède pas encore de compte Paypal, il pourra en créer un gratuitement en quelques secondes avant de procéder au règlement.

Paiement sécurisé par virement bancaire :

À l'issue de la confirmation de la commande, l'acheteur doit faire le nécessaire auprès de sa banque ou de la poste pour effectuer le virement bancaire.

Paiement par chèque bancaire :

À l'issue de la confirmation de la commande, l'acheteur pourra effectuer son règlement par chèque bancaire, à condition que celui-ci soit émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco.

L'acheteur devra adresser le chèque libellé à l'ordre de Marie MARCHAND dans les sept (7) jours ouvrables suivant la confirmation de la commande à l'adresse ci-dessous. Au-delà de ce délai, la commande serait automatiquement annulée.

Marie MARCHAND - 8 le Richard, CRESSAC SAINT GENIS,  16250 COTEAUX DU BLANZACAIS

Afin de faciliter le traitement de la commande, Marigami recommande à l'acheteur d'imprimer l'Email de confirmation de la commande et de le joindre au chèque, ou à défaut d'indiquer le numéro de la commande sur papier libre. La commande sera expédiée après réception et encaissement du chèque par Marigami.

Lutte contre la fraude

Marigami peut être amenée à demander à l'acheteur toutes les pièces nécessaires au déblocage de la commande comme par exemple un justificatif de domicile et/ou copie d'une pièce d'identité. Marigami se réserve le droit de ne pas accepter la commande d'un acheteur qui refuserait de lui communiquer lesdites pièces. La responsabilité de Marigami ne pourra alors en aucun cas être engagée à ce titre.

La commande validée par l'acheteur ne sera considérée comme effective que lorsque le centre de paiement bancaire sécurisé aura donné son accord sur la transaction. En cas de refus du centre de paiement bancaire sécurisé, la commande sera automatiquement annulée et l'acheteur prévenu par Email.

La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec la commande associée à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles.

Toute tentative de fraude fera systématiquement l'objet d'un dépôt de plainte auprès de Monsieur le Procureur de la République.

Enregistrement de la commande

L'utilisateur peut passer sa commande auprès de Marigami sur le site internet : www.marigami.fr

Dans tous les cas, l'identification de l'utilisateur permettant l'enregistrement de la commande doit contenir au minimum les informations suivantes :

L'utilisateur doit remplir la fiche de coordonnées nominative et adresse postale.

L'utilisateur doit clairement identifier les produits sélectionnés avec les références indiquées sur le site, références incluant les options de couleurs, tailles, etc. ;

L'utilisateur doit également indiquer les quantités demandées ;

L'utilisateur doit également clairement indiquer les informations nécessaires à la livraison. Cela concerne en particulier l'adresse précise de livraison ainsi que les éventuelles restrictions d'accessibilité du lieu de livraison ;

Enfin, l'utilisateur doit indiquer le mode de paiement sélectionné.

La responsabilité de Marigami ne saurait être engagée en cas d'erreurs commises par l'utilisateur dans le libellé des coordonnées du destinataire de la commande (adresse de livraison, adresse de facturation notamment) et des retards de livraison ou de l'impossibilité de livrer les produits commandés que ces erreurs pourraient engendrer.

Validation de la commande

Après avoir pris connaissance de l'état de sa commande, et une fois que l'ensemble des informations demandées auront été complétées par l'utilisateur, un récapitulatif de ces informations et de la commande apparaîtra dans le panier de l'utilisateur et ce dernier devra cliquer sur "Etape suivante" pour confirmer définitivement sa commande. L'utilisateur pourra alors régler sa commande par carte bancaire, Paypal, virement ou chèque bancaire.

Dès qu'il valide son paiement, la commande est enregistrée et l'utilisateur devient acheteur. Le bon de commande sera enregistré sur les registres informatiques de Marigami, eux-mêmes conservés sur un support fiable et durable, et sera considéré comme preuve des relations contractuelles intervenues entre les parties.

Confirmation de la commande

Un Email est automatiquement envoyé à l'acheteur afin de confirmer la prise de commande sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans le formulaire de commande ne comporte pas d'erreur. Cette confirmation comportera le numéro de référence de la commande, le descriptif des produits commandés ainsi que leur montant, le détail du paiement et des frais de livraison et le délai de livraison.

Livraison

Après encaissement, Marigami s’engage à procéder à la livraison dans un délai :

- de 72 heures pour les produits en stock

- pour les produits artisanaux fabriqués sur commande, le délai de livraison est variable, et sera communiqué par mail au client. 

Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.

Les envois sont effectués par Lettre suivie. A l'envoi de la commande, le numéro de suivi sera envoyé à l'acheteur par courrier électronique.

Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent 30 jours à compter de la commande, et si le paiement a bien eu lieu dans les 10 jours, le contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur remboursé.

Les frais de port sont d'un montant de 2€ à 3€ (pour les bijoux) et de 6 € (pour les mobiles et fleur) pour les envois en France, en Lettre suivie, et sont offerts à partir de 80€ d'achat pour la France métropolitaine, Monaco et Andorre.

Pour des livraisons en dehors de ces zones, merci d'envoyer un email à contact@marigami.fr pour connaitre les tarifs.

Dans le cas d'un retard de livraison, le client veillera à contacter Marigami pour lui faire part du retard. Le client dispose de la faculté d’annuler sa commande si la livraison de celle-ci n’est pas intervenue au plus tard sept jours ouvrés après la date de livraison indiquée par Marigami, sauf si ce retard de livraison est dû à un cas de force majeure au sens de la jurisprudence des Tribunaux français.

Les cas de force majeure sont la guerre, l’émeute, l’incendie, le tremblement de terre, la grève, l’accident, les intempéries et l’impossibilité pour le fournisseur d’être approvisionné. Dans les 10 jours ouvrés suivant la demande d’annulation par le client, Marigami effectuera auprès de sa banque ou de son compte PayPal une demande de remboursement du client.

Le colis est acheminé par La Poste. Le client est informé par email dès le départ du colis et du mode d’acheminement de sa commande. Pour toutes les commandes, le client disposera également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande, numéro qui lui sera communiqué par Marigami. 

Il faut ensuite compter 2 à 5 jours ouvrés pour être livré ou recevoir un avis de passage dans la boîte aux lettres. A compter du dépôt de l’avis de passage dans la boîte aux lettres de l’adresse indiquée par le client, celui-ci dispose de 10 jours environ pour aller le retirer au bureau de Poste. 

Toutefois, si 5 jours ouvrés après l’expédition du colis, le client n’a pas de nouvelles de sa commande, il doit se rapprocher du bureau de Poste le plus proche du lieu de livraison indiqué sur le colis. Si ni le bureau de Poste ni le suivi de colis (www.coliposte.net) n’indiquent avoir trace de ce colis, le client doit alors se manifester auprès de Marigami et faire une déclaration de perte. Marigami ouvrira alors une enquête auprès des services de la Poste. Le client recevra alors un courrier électronique lui indiquant qu’une enquête est ouverte. Les délais de réponse définitive de la Poste à Marigami sont généralement de 14 jours ouvrés. 

- Si le colis est retrouvé, il est alors envoyé au client : la procédure de réception suit alors son cours normal (dépôt du colis ou avis de passage, etc.)

- Si le colis est déclaré perdu, Marigami procédera aux formalités de remboursement de la commande correspondant au colis perdu (produits et frais de port).

 

Réception du colis

Marigami prend le plus grand soin lors du conditionnement des commandes. Les colis expédiés sont toujours impeccables et doivent être livrés au destinataire dans cet état, munis de leurs bandes de garantie visibles et intactes. Si le destinataire constate à la réception de la commande que le colis a été ouvert, abîmé ou détérioré lors de son acheminement, le destinataire doit le refuser ou émettre des réserves auprès du transporteur, puis notifier les dites réserves au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois jours ouvrables suivant la livraison du colis, une copie devant être adressée à Marigami.

Si la commande livrée comporte une erreur ou qu'un produit est défectueux, abîmé ou endommagé ou ne correspond pas à la commande du destinataire, ce dernier devra notifier par écrit dans les meilleurs délais à Marigami le numéro de référence de la commande, le problème rencontré et le produit concerné.

Sous réserve du bien-fondé de la demande, Marigami s'efforcera de tout mettre en œuvre pour satisfaire le destinataire et procédera, au choix du destinataire, à l'échange ou au remboursement du produit, à la condition que le choix du destinataire n'entraîne pas un coût manifestement disproportionné au regard de l'autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l'importance du défaut. Dans ce cas, Marigami se réserve le droit de procéder à la modalité non choisie par le destinataire.

Les stipulations de ce paragraphe n'empêchent pas le destinataire de se prévaloir du droit de rétractation prévu à l'article 19 des présentes Conditions Générales de Vente.

Droit de rétractation

Conformément aux articles L.120-20 et suivants du Code de la consommation, vous bénéficiez en tant que personne physique non professionnelle, d'un délai de quatorze jours pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités à l'exception des frais de retour qui restent à votre charge. Le délai de quatorze jours court à compter de la date de réception des articles. Avant un retour produit, il est souhaitable de m'en informer par email. Le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état. A défaut, vous perdrez votre droit de rétractation et le produit vous sera retourné à vos frais. Après expédition de votre part sous quatorze jours suivant la notification de votre rétractation, la réception et acceptation de notre part de votre colis, nous procéderons au remboursement de celui-ci. 

Suivant l'article L. 121-20-2 du code de la consommation, les biens confectionnés à votre demande ou nettement personnalisés, ne font pas l'objet d'un droit de rétractation.

Le droit de rétractation s’exerce par le renvoi du produit à Marigami à l’adresse indiquée sur la facture dans un délai de 7 jours à compter de la date de réception du produit. Le remboursement du client sera effectué par tout moyen de paiement dans le délai maximum de trente jours à compter de la réception par Marigami de la demande d’exercice du droit de rétractation par le client, sous la réserve que le produit ait été restitué à Marigami. Le retour de l'ensemble des produits commandés donnera lieu à un remboursement égal à la totalité des sommes versées par le client, c'est à dire au prix d’achat du ou des produit(s) acheté(s) hors frais éventuels de livraison. Le remboursement est effectué dans un délai maximum de 30 jours à partir de la demande.

Le client doit retourner le produit à Marigami : 

- A l’adresse indiquée sur la facture. 

- Correctement protégé, dans son emballage d’origine, dans un parfait état de revente (non abîmé, endommagé ou sali) accompagné de tous accessoires éventuels, notices d’emploi et documentations.

- Accompagné de la facture de vente de façon à permettre à cette dernière d’identifier le client (n° commande, nom, prénom, adresse). 

- Sans que le produit ou service n’ait manifestement fait l’objet d’un usage durable (au-delà de quelques minutes), c'est à dire sous réserve que les produits ne portent pas la marque d’une utilisation prolongée dépassant le temps nécessaire à leur test et soient dans un état permettant leur revente. 

Responsabilité et litige

Marigami ne peut être tenue pour responsable des dommages qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés sur son site. La responsabilité de Marigami sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. Les présentes Conditions Générales de Vente en langue française seront exécutées et interprétées conformément au droit français. En cas de litige, le client s’adressera à Marigami pour obtenir une solution amiable. A défaut, les tribunaux d'Angoulême seront compétents.

Propriété intellectuelle

Tout produit protégé par un droit de propriété intellectuelle dont Marigami est titulaire, reste sans réserve, la propriété intellectuelle de son fabricant. Toutes les commandes sont destinées à l’usage personnel du client. Le client s’interdit toute revente partielle ou totale des produits. Toute reproduction éventuelle, dépassant l’usage personnel, est soumise à autorisation expresse et préalable de Marigami.

Disposition de la loi "informatique et liberté"

A tout moment, « vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent ( art 34 de la loi française «Informatiques et Libertés» du 6 Janvier 1978). Marigami protège les données qui vous sont personnelles. En aucun cas Marigami ne les transmet à une personne ou société tierce. www.marigami.fr a fait l'objet d'une déclaration CNIL sous le numéro 1874926 v 0